Le compte-rendu de chantier est un outil de communication essentiel qui garantit le partage des informations et réduit in fine les marges d’erreur.
L’objectif d’un maître d’ouvrage assisté de son maître d’œuvre est de livrer un ouvrage parfaitement conforme à ce qui a été devisé. Il doit donc se mettre en mesure de vérifier la mise en œuvre du projet de construction pendant l’exécution des travaux. La régularité des visites de chantier s’impose donc pour assurer le suivi des travaux.
Rédigé en général par le maître d’œuvre lors de chaque réunion de chantier, le compte-rendu de chantier répertorie toutes les avancées des travaux et relève les actions à mener ou à revoir. Il a pour vocation de régler l’ensemble des difficultés matérielles, techniques et administratives et d’assurer ainsi la bonne exécution des travaux.
Bien qu’il n’ait pas de caractère contractuel ni de valeur juridique, il a valeur de constat car il est signé par le maître d’œuvre et approuvé par l’ensemble des entrepreneurs. Avant tout informatif, le compte-rendu de chantier est un outil de communication central qui, en garantissant l’accès de tous les intervenants aux mêmes informations, désamorce les conflits, réduit le risque d’incompréhension et in fine la marge d’erreur.
Essentiel pour l’ensemble des acteurs du chantier, il doit faire l’objet de la vigilance de tous.
Pourquoi les entrepreneurs ont-ils tout intérêt à participer aux réunions de chantier, à faire valoir leurs points de vue afin qu’ils soient reportés dans le compte-rendu ?
Rédigés par la personne en charge de la gestion du chantier et l’organisation des réunions, le maître d’œuvre en général, les comptes rendus de chantier notifient :
- la présence et l’absence des différentes entreprises et autres parties prenantes à la réunion de chantier
- la situation de l’avancement
- les discussions tenues au cours de la réunion
- les mesures à prendre et les travaux à corriger
Le compte-rendu est envoyé à tous les acteurs du chantier convoqués ou non-convoqués, indépendamment de leur présence aux réunions de chantier. Il est réputé contradictoire : les convoqués absents ne peuvent pas s’opposer aux décisions prises, ni se soustraire aux obligations qu’elles impliquent. Toutefois, ils peuvent faire appel des décisions.
Les entrepreneurs ont tout intérêt à être présents à ces réunions pour faire entendre leurs problématiques, faire part des difficultés que leur lot rencontre et demander l’arbitrage de la maîtrise d’œuvre pour résoudre des problèmes d’interface éventuels avec les autres lots. En étant présent à chacune des réunions, l’entrepreneur peut justifier ses positions sur les différents sujets qui feront l’objet des observations qui le concernent dans les différents comptes rendus de chantier.
Pourquoi faut-il vérifier le contenu du compte rendu de chantier ?
Une fois que l’entrepreneur reçoit le compte rendu de chantier, il lui appartient de vérifier précisément son contenu et de faire les observations qu’il juge nécessaire dans les plus brefs délais afin qu’elles soient prises en compte lors de la prochaine réunion.
En cas de remarque, les observations doivent être envoyées au maître d’œuvre ainsi qu’au maitre d’ouvrage pour se prémunir contre d’éventuelles conséquences : une modification du solde du compte prorata ou encore des pénalités de retard.
N.B : Les comptes rendus ont valeur de constat mais ne peuvent pas faire office d’ordre de service pour commander des travaux supplémentaires. S’ils n’ont pas de caractère contractuel ni de valeur juridique, ils peuvent représenter un document essentiel en cas de litige qui peut être mis en avant auprès des experts mandatés.
Le compte-rendu de chantier a bien un rôle central dans la construction d’un bâtiment. Son rédacteur doit donc veiller particulièrement à son contenu ainsi qu’à sa forme. Clair, concis, complet, il doit informer et limiter les risques de contestations par les différents intervenants.
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